Conditions Générales de Vente

Les présentes CGV s'appliquent à toutes les prestations proposées par AVRORA, à savoir : le programme de coaching individuel Alchimie (accompagnement corporel, nutritionnel et individualisé), les prestations de réflexologie plantaire en établissement de santé, de luxe ou institution artistique, ainsi que toute autre prestation définie par convention écrite entre les parties.

Ces prestations sont proposées à des particuliers, des établissements de santé et médico-sociaux, des hôtels et spas haut de gamme, ainsi qu'à des institutions artistiques.

Les tarifs sont exprimés en euros TTC. AVRORA, en tant que micro-entreprise, n'est pas assujettie à la TVA (article 293B du CGI).

Programme Alchimie (particuliers) : 750 € par mois, soit 4 500 € pour l'intégralité du programme de 6 mois.

Réflexologie en établissement :

• Forfait demi-journée hebdomadaire : 1 280 € / mois
• Forfait journée complète hebdomadaire : 2 200 € / mois

Réflexologie en institution artistique : tarif défini par devis, selon le volume de séances et la fréquence d'intervention.

Les tarifs sont susceptibles d'être révisés. Toute modification est communiquée au client par écrit au moins 30 jours avant son entrée en vigueur.

Programme Alchimie : paiement mensuel, à réception de facture, par virement bancaire. Le premier règlement intervient au démarrage du programme. Les mensualités suivantes sont dues le même jour de chaque mois civil.

Prestations en établissement ou institution : facturation mensuelle, paiement à 30 jours date de facture, par virement bancaire.

Tout retard de paiement entraîne l'application de pénalités de retard au taux légal en vigueur, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 € conformément à l'article L.441-10 du Code de Commerce.

Programme Alchimie : la réservation est confirmée par la signature d'un contrat individuel et le règlement de la première mensualité. Aucune place n'est réservée sans ces deux éléments.

Établissements et institutions : la collaboration est formalisée par la signature d'une convention de prestation. Une séance découverte gratuite est systématiquement proposée avant toute signature, sans engagement des deux parties.

Séances individuelles (programme Alchimie) : toute séance annulée moins de 24 heures avant l'heure prévue est due en totalité. Au-delà de 24 heures, la séance est reportée sans frais dans un délai de 14 jours.

Programme Alchimie — résiliation : le programme engage les deux parties pour une durée de 6 mois. En cas de résiliation anticipée par le client après le démarrage, les mensualités restantes sont dues dans leur intégralité, sauf cas de force majeure dûment justifié par écrit (certificat médical ou motif grave reconnu).

Conventions établissement / institution : résiliation possible à l'issue de chaque période de 3 mois, avec un préavis écrit d'un mois. Toute résiliation en cours de période entraîne la facturation de la période en cours.

AVRORA s'engage à dispenser ses prestations avec soin, professionnalisme et dans le respect des règles de l'art propres à chaque discipline exercée.

Les prestations d'AVRORA sont des obligations de moyens, non de résultats. Elles ne sauraient se substituer à un suivi médical, kinésithérapique ou psychologique. En cas de pathologie connue, le client est tenu d'en informer le praticien avant toute intervention.

AVRORA est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle en vigueur pour l'ensemble des disciplines exercées.

Le client ou l'établissement est responsable de la transmission des informations médicales nécessaires à l'adaptation de la prestation (contre-indications, traitements en cours, antécédents).

AVRORA s'engage à la confidentialité absolue concernant l'identité, la situation personnelle et les informations de santé de ses clients. Aucune information n'est transmise à des tiers sans accord écrit préalable.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d'accès et de rectification
• Droit à l'effacement (droit à l'oubli)
• Droit à la limitation du traitement
• Droit à la portabilité des données
• Droit d'opposition

Pour exercer ces droits, adressez votre demande à : contact-avrora@proton.me. Réponse sous 30 jours.

Les données collectées (nom, email, informations de santé communiquées) sont utilisées exclusivement dans le cadre de la relation contractuelle et conservées pour la durée légale applicable.

L'ensemble des contenus produits par AVRORA dans le cadre des prestations — protocoles, élixirs, grimoires personnels, supports écrits ou numériques — est la propriété exclusive d'AVRORA.

Le client bénéficie d'un droit d'usage personnel et non cessible sur les documents qui lui sont remis. Toute reproduction, diffusion ou exploitation commerciale sans autorisation écrite est interdite.

La marque AVRORA — L'Alchimie Corporelle, le logo et les éléments graphiques associés sont la propriété d'Aurore Sliwanski. Toute utilisation sans accord préalable est prohibée.

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d'accord dans un délai de 30 jours, le différend sera soumis aux juridictions compétentes du ressort du domicile du prestataire.

Médiation : conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige. AVRORA adhère au dispositif de médiation CM2C — Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (www.cm2c.net).